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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) STX FRANCE
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CHANTIERS DE SAINT-NAZAIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHANTIERS DE SAINT-NAZAIRE
STX FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
4421201
Date de dépôt :
19/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2028
CHANTIERS DE SAINT-NAZAIRE de STX FRANCE

Présentation de la marque CHANTIERS DE SAINT-NAZAIRE

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2018 par la Société Anonyme (SA) STX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHANTIERS DE SAINT-NAZAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STX FRANCE domicilié(e) Avenue Bourdelle - 44613 - SAINT-NAZAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75017 - PARIS - France.

La marque CHANTIERS DE SAINT-NAZAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTIERS DE SAINT-NAZAIRE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2028.

STX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPARENSEAS , SILENSEAS , TRANSPARENSEAS , SeeOs , SCANEDIT , ECORIZON , , SOLID SAIL , MATEOLE , DEFENDSEAS


STX FRANCE S.A. - Avenue Bourdelle - 44613 - SAINT-NAZAIRE - France


REGIMBEAU, Madame Caroline HUGUET - 20 rue de Chazelles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 31 octobre 2018 - Rejet partiel n°737091 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air.